Déposée le 12 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) VADIS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OISEAUX DE NOS REGIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VADIS INTERNATIONAL domicilié(e) Avenue Louise 251 B 1050 BRUXELLES,BELGIQUE - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque OISEAUX DE NOS REGIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VADIS INTERNATIONAL SA société de droit belge - Avenue Louise 251 B 1050 BRUXELLES,BELGIQUE - Belgique
DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Objets d'art en métaux communs et leurs alliages à savoir boites, bustes, statuettes et figurines de collection, coffres, paniers, panneaux de signalisation, plaques commémoratives, plaques minéralogiques ou d'identité ; cloches et clochettes, clés et quincaillerie métallique ; objets d'art et décoratifs en métaux communs et leurs alliages constituant la reproduction miniature d'objets, d'animaux, de personnages, de meubles, de vaisselle, de bâtiments, d'instruments de musique et de tous véhicules de locomotion et de transport. Objets d'art en métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières, à savoir : bijoux et coffrets à bijoux, monnaies, boîtes, écrins et étuis, bougeoirs, breloques, bustes, chandeliers ; porte-clefs de fantaisie, épinglettes, badges ; statuettes et figurines, médailles, médaillons, blasons ; pierreries, pierres fines, pierres précieuses et perles ; récipients et ustensiles en métaux précieux et leurs alliages pour la cuisine et le ménage ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; horlogerie et instruments chronométriques ; flacons, vases et vaisselle en métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux et leurs alliages, à savoir reproductions décoratives miniatures à échelle d'objets, d'animaux, de personnages, de meubles, de vaisselle, de bâtiments, d'instruments de musique et de tous véhicules de locomotion et de transport. Produits de l'imprimerie ; papeterie ; livres, magazines, revues, périodiques, fascicules, catalogues, journaux, journaux de bande dessinée, fiches, livrets, brochures, prospectus, publications, bandes dessinées ; photographies, almanachs, agendas, calendriers, albums photo, posters, images, photographies, affiches, timbres, cartes de vœux, cartes musicales, cartes d'anniversaire et de naissance, faire-part, décalcomanies, autocollants, images, dessins, drapeaux et fanions en papier ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel pour les artistes ; pâte à modeler ; aquarelles, boites de peinture (matériel scolaire), godets pour la peinture, boites de peinture, chevalets et toiles pour la peinture, peintures (tableaux) encadrés ou non ; papier à dessin, pinceaux, encres de Chine ; palettes pour peintres, craies, crayons, porte-mines, fournitures et instruments pour le dessin ; instruments d'écriture, plumiers ; atlas, livres éducatifs, livres de jeux, livres d'éveil, cahiers, livres à colorier, guides, cartes géographiques, manuels ; gravures, lithographies ; modèles de broderie, patrons de couture ; boîtes en carton, sachets, enveloppes, pochettes en papier ou en plastique pour l'emballage ; objets d'art gravés et lithographiés. Objets d'art décoratifs et/ou de collection en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; objets d'art et de décoration en ces matières à savoir reproductions décoratives miniatures à échelle d'objets, d'animaux, de personnages, de meubles, de vaisselle, de bâtiments, d'instruments de musique et de tous véhicules de locomotion et de transport ; boites, bustes, statuettes et figurines en bois, cire, plâtre, nacre, succédanés de ces matières ou en matières plastiques. Porcelaine, faïence ; bouteilles, boites, vases, flacons, bustes, figurines et statuettes en porcelaine, verre, et terre cuite ; objets d'art décoratifs ou de collection en porcelaine, verre, et terre cuite ; miniatures (figurines et statuettes) et reproductions (figurines et statuettes) en ces matières ; verres, vaisselle et pièces de vaisselle décoratives, reproductions de pièces de vaisselle anciennes, décorées, à décorer. Éducation ; formation ; divertissement ; éducation ; enseignement ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; montage et location de films et d'enregistrements audiovisuels, montage de programmes radiophoniques et de télévision, jeux et divertissements télévisés interactifs, service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, production de films sur tout supports, de téléfilms, de spectacles, d'émissions de télévision et radiophoniques, services de clubs de divertissement et d'éducation, organisation de concours et de loterie, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; informations en matière de divertissement, d'éducation, d'enseignement, de récréation, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, édition et publication de tout type de texte, d'image, sur tout support éditorial (notamment livres, magazines, revues, périodiques, fascicules, catalogues, journaux, journaux de bande dessinée, fiches, livrets, brochures, encarts publicitaires, prospectus, bandes dessinées, livres, encyclopédies) en ce compris les supports audio-visuels ; rédaction de scénarios, agence pour artistes ; reportages photographiques, service de reporters, enregistrement (filmage) sur bande vidéo.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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